C251, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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C114 / C614 PROGRAMME 2011 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM EXPERTISE DE LA 3ÈME VISITE DÉCENNALE DE LA TRANCHE 2
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE PLAN REGIONAL D'ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin